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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2015

La réunion publique du Conseil Municipal se tiendra à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le jeudi 25 juin 2015 à 19 heures.

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du Procès-verbal du 21 mai 2015
2. Urbanisme :
1. Annulation de la délibération 2015/24 relative au bilan de concertation pour la modification simplifiée du PLU
2. Approbation de la modification simplifiée du PLU pour la Zone 1 AU
3. Prise de la compétence « délivrance des actes d’urbanisme » à compter du 1er juillet 2015
3. ZAC des Trois Noyers :
1. Approbation du Programme des Equipements Publics (PEP) et du dossier de réalisation de la ZAC
2. Approbation des CCCT Collectifs et TAB et leurs annexes (CLPT et CPAPE)
3. Cession aux aménageurs d’une partie des parcelles ZA 543 (551m²) et ZA 545 (1.160 m²)
4. CAMVS :
1. Schéma Régional de Coopération Intercommunale : Modification du périmètre de la CAMVS
2. Convention d’Aménagement d’arrêts de bus
5. Barreau Nord
6. Restaurant Scolaire – Modification du Règlement
7. Etude/Garderie – Modification des tarifs
8. NAP :
1. Approbation du PEDT
2. Approbation de la convention avec l’association AVENIR (ex FOCEL)
9. Extension du Groupe Scolaire : Approbation du choix du Jury de Concours
10. Finances :
1. Attribution des subventions 2015 aux associations
2. Remboursement d’une participation à la classe verte
11. Informations diverses