Le dossier de réalisation pour la ZAC des Trois Noyers a été approuvé par délibération du conseil municipal lors de la séance du 25 juin 2015.
ZAC "Les Trois noyers"
Bordereau des pièces constitutives du dossier
Pièce n° 1 Délibération 2008_04-01
Pièce n° 2 Rapport de présentation
Pièce n° 3.1 Plan de situation au 1/25000ème
Pièce n° 3.2 Plan de délimitation au 1/1500ème
Pièce n° 3.3 Programme prévisionnel au 1/1500ème
Pièce n° 4 Etude dʼimpact
Pièce n° 5 Régime au regard de la taxe locale d’équipement et mode de réalisation
Approbation des cahiers des charges de cession de terrains collectifs et terrains à bâtir et leurs annexes Approbation du dossier de réalisation Approbation du Programme des équipements publics (PEP) Par délibération du conseil municipal en date du 25 juin 2015, le programme des équipements publics a été approuvé.
ZAC DES TROIS NOYERS - Présentation du 9 mai 2015 aux Rubellois Présentation du Quartier des Trois Noyers
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