• Accueil
  • Mairie
    • Vos élus
    • Commissions
    • Conseils municipaux
  • Démarches
    • Numéros utiles
    • Passeport / Carte grise
    • Recensement militaire
  • Vie locale
    • SCOLAIRE
    • Périscolaire
    • Assistantes maternelles
    • CCAS
    • Associations
    • Patrimoine
    • Réglement et voisinage
    • Collecte des déchets
  • Travaux/Urbanisme
    • ZAC "Les Trois noyers"
    • Plan local d’urbanisme
    • Révision du P.L.U
    • Enquête publique
  • Accueil >
  • Travaux/Urbanisme >
  • ZAC "Les Trois noyers" >
  • Approbation des cahiers des charges de cession de terrains collectifs et (...)

ZAC "Les Trois noyers"

Approbation des cahiers des charges de cession de terrains collectifs et terrains à bâtir et leurs annexes

Documents joints

  • ccct_collectifs.pdf

    25 septembre 2015 - PDF - 2.7 Mo

  • ccct_individuel.pdf

    25 septembre 2015 - PDF - 1.9 Mo

  • delib_2015-43_-_approbation_des_cahiers_des_charges_de_cession_de_terrains_c (...)

    25 septembre 2015 - PDF - 1.7 Mo

  • INFORMATION DE LA C.A.D.A.L
  • Information RTE
  • Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune - Concertation
  • Elaboration du Scot - 2ème phase de concertation
  • *
  • Règlement Local de Publicité
  • *
  • ZAC "Les Trois noyers"
    • Approbation des cahiers des charges de cession de terrains collectifs et (...)
    • Approbation du dossier de réalisation
    • Approbation du Programme des équipements publics (PEP)
    • ZAC DES TROIS NOYERS - Présentation du 9 mai 2015 aux Rubellois
    • Présentation du Quartier des Trois Noyers
  • *
  • Plan local d’urbanisme
  • *
  • Révision du P.L.U
  • *
  • Enquête publique
Haut de page

2015-2019  — Mairie de Rubelles 27, rue de la Faïencerie - 77950 Rubelles - Tél : 01 60 68 24 49
Aide | Accessibilité | Plan du site | Contact | Mentions légales | Réalisation SeptièmeSenS | Suivre la vie du site RSS 2.0