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  • Approbation des cahiers des charges de cession de terrains collectifs et (...)

ZAC "Les Trois noyers"

Approbation des cahiers des charges de cession de terrains collectifs et terrains à bâtir et leurs annexes

Documents joints

  • ccct_collectifs.pdfTélécharger
    25 septembre 2015 - PDF - 2.7 Mo
  • ccct_individuel.pdfTélécharger
    25 septembre 2015 - PDF - 1.9 Mo
  • delib_2015-43_-_approbation_des_cahiers_des_charges_de_cession_de_terrains_c (...)Télécharger
    25 septembre 2015 - PDF - 1.7 Mo
  • Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune - Concertation
  • Plan de Rubelles
  • Elaboration du Scot - 2ème phase de concertation
  • *
  • Règlement Local de Publicité
  • *
  • ZAC "Les Trois noyers"
    • Approbation des cahiers des charges de cession de terrains collectifs et (...)
    • Approbation du dossier de réalisation
    • Approbation du Programme des équipements publics (PEP)
    • ZAC DES TROIS NOYERS - Présentation du 9 mai 2015 aux Rubellois
    • Présentation du Quartier des Trois Noyers
  • *
  • Plan local d’urbanisme
  • *
  • Révision du P.L.U
  • *
  • Enquête publique
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