• Accueil
  • Mairie
    • Vos élus
    • Commissions
    • Conseils municipaux
  • Démarches
    • Numéros utiles
    • Passeport / Carte grise
    • Recensement militaire
  • Vie locale
    • SCOLAIRE
    • Périscolaire
    • Assistantes maternelles
    • CCAS
    • Associations
    • Patrimoine
    • Réglement et voisinage
    • Collecte des déchets
  • Travaux/Urbanisme
    • ZAC "Les Trois noyers"
    • Plan local d’urbanisme
    • Révision du P.L.U
    • Enquête publique
  • Accueil >
  • Travaux/Urbanisme >
  • Révision du P.L.U >
  • Délibération du 27 juin 2013, révision du Plan Local d’Urbanisme

Révision du P.L.U

Délibération du 27 juin 2013, révision du Plan Local d’Urbanisme

Documents joints

  • deliberation_no2013-37_revision_du_plan_local_d_urbanisme.pdf

    10 mars 2015 - PDF - 2.8 Mo

  • REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE - Concertation
  • Elaboration du Scot - 2ème phase de concertation
  • INFORMATION DE LA C.A.D.A.L
  • *
  • Règlement Local de Publicité
  • *
  • ZAC "Les Trois noyers"
  • *
  • Plan local d’urbanisme
  • *
  • Révision du P.L.U
    • Délibération complémentaire
    • Plan d’aménagement et de développement durable
    • Réunion Publique du 05 février 2016 - Révision du PLU et du Règlement Local de (...)
    • Délibération du Conseil Municipal du 29 janvier 2015
    • Délibération du 27 juin 2013, révision du Plan Local d’Urbanisme
  • *
  • Enquête publique
Haut de page

2015-2018  — Mairie de Rubelles 27, rue de la Faïencerie - 77950 Rubelles - Tél : 01 60 68 24 49
Plan du site | Contact | Mentions légales | Réalisation SeptièmeSenS | Suivre la vie du site RSS 2.0