Plan du site
Mairie
- REVISION DES LISTES ELECTORALES
- Elections législatives - 1er tour - 11/06/2017
- Election présidentielle du 23 avril 2017 - 1er tour
- CAMVS - Mon PLan Rénov’
- Mairie de Rubelles
- Vos élus
- Commissions
- Budget municipal
- Communauté d’agglomération
- Accès et plan
- Plan communal de sauvegarde
- Sécurité, police
- Population
-
Conseils municipaux
- Conseil municipal du 5 novembre 2018
- Conseil municipal du 20 septembre 2018
- Conseil municipal - Mardi 17 juillet 2018
- Conseil municipal - Jeudi 31 mai 2018
- Conseil municipal du 5 avril 2018
- Conseil municipal exceptionnel du 8 mars 2018
- Conseil municipal du 15 février 2018
- Conseil municipal du 19 décembre 2017
- Conseil municipal du 16 novembre 2017
- Conseil municipal du 5 octobre 2017
- Conseil municipal du 6 juillet 2017
- Conseil municipal du 30 juin 2017
- Conseil municipal du 1er juin 2017
- Conseil municipal du 10 avril 2017
- Conseil municipal du 27 février 2017
- Conseil municipal du 19 janvier 2017
- Conseil municipal du 8 décembre 2016
- Conseil municipal du 3 novembre 2016
- Conseil municipal du 15 septembre 2016
- Conseil municipal du 25 juillet 2016
- Conseil municipal du 4 juillet 2016
- Conseil municipal du 9 juin 2016
- Conseil municipal du 7 avril 2016
- Conseil municipal du 17 mars 2016
- Conseil Municipal du 4 février 2016
Démarches
- Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs
- Cartes nationales d’identités
- Numéros utiles
- Informations utiles
- Passeport / Carte grise
- Recensement militaire
- Service médical de Seine et Marne
- Travail, entraide, service à la personne
Vie locale
- Demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
- Précisions sur le changement de nom d’ERDF en ENEDIS
- Campagne 2018-2019 de vaccination contre la grippe
- Maisons illuminées 2018
- Spectacle de fin d’année pour les enfants de Rubelles le dimanche 16 décembre 2018
- Information mois sans tabac de l’assurance maladie
- Office de Tourisme Melun Val de Seine - communiqué de Presse des animations de décembre 2018
- SMITOM - publication environnement info n°180
- Menus Groupe Scolaire RUBELLES du 05/10/2018 au 21/12/2018
- Alerte vigilance - Calendrier de collecte des déchets ménagers
- Peste porcine africaine
- INSEE - ENQUETE CONDITIONS DE TRAVAIL
- CAMVS - Lancement du défi Familles à énergie positive
- Message de prévention de la Police Nationale
- Hébergements - Melun Val de Seine Tourisme
- Mon Agglo, Ma Santé
- Rentrée scolaire 2018-2019
- LAPOSTE RELAIS CARREFOUR MARKET DE RUBELLES
- Sécheresse - Arrêté préfectoral de restriction
- Election de la chambre d’agriculture région d’Ile-de-France
- CAMVS - Ouverture de la billetteire en ligne pour la saison culturelle 2018-2019
- Sécurité - Opération Tranquilité Vacances
- Journée Défense et Citoyenneté - majdc.fr
- INSCRIPTION SCOLAIRE - RENTREE 2018-2019
- INSEE - Enquête sur la mobilité des personnes
- PANNEAUPOCKET
- SMITOM - Info préalable à la mise en place du serivce Allo Encombrants
- SMITOM - Calendrier de collecte 2018
- Horaires d’ouverture au public de la mairie
- Modification de l’accueil en préfecture des usagers
- Cerfa pour déclaration Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
- AIDE AU LOGEMENT - Prêt CADAL
- CANTINE SCOLAIRE - RESERVATION ET PAIEMENT EN LIGNE
- CCAS - Diffusion de nouveaux outils pour bien vieillir
- SECURITE - Permanence d’Accueil Personnalisé du Public
- ENEDIS A MES COTES
- Campagne de sensibilisation sur le risque présenté par la rage
- Elections législatives - 2ème tour - 18/06/2017
- Inscription en ligne circuits spéciaux scolaires
- Dispositifs d’aide aux propriétaires et aux copropriétaires
- Election présidentielle du 7 mai 2017 - 2ème tour
- SMITOM - Information
- Engagement en tant que sapeur pompier volontaire
- ELECTIONS
- SCOLAIRE
- Assistantes maternelles
- CCAS
- Associations
- Réglement et voisinage
- Collecte des déchets
- Foyer-Résidence "La Chesnaie"
- Bd Charles de Gaulle
- Trois Moulin Habitat
Travaux/Urbanisme
- REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE - Concertation
- Elaboration du Scot - 2ème phase de concertation
- INFORMATION DE LA C.A.D.A.L
-
ZAC "Les Trois noyers"
- Approbation des cahiers des charges de cession de terrains collectifs et terrains à bâtir et leurs annexes
- Approbation du dossier de réalisation
- Approbation du Programme des équipements publics (PEP)
- ZAC DES TROIS NOYERS - Présentation du 9 mai 2015 aux Rubellois
- Présentation du Quartier des Trois Noyers
-
Pièces constitutives
- Délibération du Conseil municipal du 1er avril 2008
- Rapport de présentation - I Objet et justification de l’opération - A - Objet de l’opération
- Rapport de présentation - I Objet et justification de l’opération - B - Justification de l’opération
- Rapport de présentation - II – Description de l’état du site et de son environnement - A – État initial du site
- Rapport de présentation - II - Description de l’état du site et de son environnement - B - L’environnement de la zone concernée
- Rapport de présentation - III Programme de construction et de justification du projet
- Plan de situation au 1/25000 ème
- Plan de délimitation au 1/1500 ème
- Programme prévisionnel au 1/1500 ème
- Etude d’impact
- Régime au regard de la taxe locale d’équipement et mode réalisation choisi
- Délibération de 2011_02
- Délibération 2011_18
- Plan local d’urbanisme
- Révision du P.L.U
- Enquête publique
- Règlement Local de Publicité
Actualités
- REUNION PUBLIQUE - REVISION DU P.L.U.
- La Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine pilote la démarche d’élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT)
- CONSEIL DEPARTEMENTAL - ARRETE PERMANENT
- INFORMATION NOUVELLE CONCERNANT LES PASSEPORTS
- COMMUNIQUÉ DE PRESSE DE L’AGENCE NATIONALE DES FREQUENCES (ANFR)
- AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE
- Passages des encombrants
- Information relative au SMITOM : le ramassage...
- Conseil Municipal
- Conseil Municipal du 04 février 2016
- Opération de sensibilisation : "Comment réagir en cas d’attaque terroriste ?"
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