
CHARTE BIEN-ETRE ANIMAL & BIODIVERSITE
La ville de Rubelles adopte sa charte du bien-être animal et de la biodiversité.
Cette charte s'inscrit dans une démarche d'amélioration des labels de qualité de la commune et de la stratégie de préservation de la biodiversité du territoire communal :
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Favoriser la biodiversité dans notre ville et donner davantage de place à la nature.
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Reconnaître et protéger le respect de l'animal, et plus largement tout être vivant.
Les rapports de l’homme à l’animal n’ont cessé d’évoluer ces dernières années avec la reconnaissance de droits croissants pour les animaux.
Depuis 2015, le Code civil leur attribue la qualité d’être sensibles. Le bien-être des animaux est défini comme « l'état mental et physique positif lié à la satisfaction de ses besoins physiologiques et comportementaux, ainsi que ses attentes. Cet état varie en fonction de la perception de la situation par l'animal » (Avis Anses, février 2018).
La commune de Rubelles affirme que la prise en compte de l'animal et du vivant constitue un élément essentiel de l'action publique locale.
S'inscrivant dans les principes de la Déclaration universelle des droits de l'animal (1978), dans la reconnaissance de l'animal comme « être vivant doué de sensibilité » (Code civil, art. 515-14, loi du 16 février 2015), et dans une logique de progrès continu, la commune a adopté sa charte du bien-être animal et de la biodiversité comme cadre de référence de sa politique municipale.
Engagée de longue date dans une politique environnementale ambitieuse, Rubelles a obtenu le Trophée Zéro PHYT'Eau dès 2017, bien avant les obligations réglementaires, le label Ville Amie des Animaux (une patte, 2024), le label Villes et Villages Fleuris (une fleur, novembre 2025), et la certification HQE Aménagement Durable pour le quartier des Trois Noyers, première certification de ce type en Seine-et-Marne (novembre 2024).
S'appuyant sur ces acquis et sur l'adoption unanime de sa charte, Rubelles poursuit son engagement pour atteindre un niveau d'excellence labelisable sur plusieurs volets environnementaux, dans une approche globale qui reconnaît les liens étroits entre la santé des humains, celle des animaux et la santé environnementale (approche « One Health »).
