Conseil municipal du 29 janvier 2026

Madame, Monsieur,

Le Conseil municipal se réunira le jeudi 29 janvier 2026 à 19h00 à la Mairie.

Séance ouverte au public.

Bien cordialement.

• Convocation et ordre du jour de séance du 29 janvier 2026

• Compte rendu sommaire de la séance du 29 janvier 2026

• Liste des délibérations lors de la séance du 29 janvier 2026

• Lien vidéo de la séance : https://www.youtube.com/watch?v=qH7k7va4QBY

Les délibérations et leurs annexes :

• DEL26.01 - Marchés publics conclus sur l'année 2025

• DEL26.01 - Annexe - Tableau des marchés 2025

• DEL26.02 - Mise à jour du tableau des effectifs au 31122025

• DEL26.03 - Sollicitation du fonds de concours CAMVS Lavoir de Rubelles

• DEL26.04 - Autorisation d’ouverture d’un compte à terme

• DEL26.04 - Annexe - Contrat d'ouverture CAT

• DEL26.05 - Débat d'orientations budgétaires 2026 sur la base d'un rapport d'orientations budgétaires

• DEL26.05 - Annexe - ROB 2026 RUBELLES

• DEL26.06 - Approbation convention partenariale de lutte contre les dépôts sauvages

• DEL26.06 - Annexe - Convention tripartite dépôts sauvages