Conseil municipal du 3 septembre 2026

Madame, Monsieur,

Le Conseil municipal du jeudi 3 septembre 2026 à 19h00 à la Mairie.

Séance ouverte au public.

Bien cordialement.

• Convocation et ordre du jour de séance du 3 septembre 2026

• Compte rendu sommaire de la séance du 3 septembre 2026

• Liste des délibérations lors de la séance du 3 septembre 2026

• Lien vidéo de la séance : https://youtu.be/FnCXlnAogAE?si=kMl940QdWhGStZSs

  Les délibérations et leurs annexes :

• DEL26.45 - CR Décisions prises par Mme le Maire

• DEL26.46 - Montant RODP due par Enedis pour 2026

• DEL26.47 - Adoption RBF nouvelle mandature

• DEL26.47 - Annexe Règlement budgétaire et financier

• DEL26.48 - Admission en non valeur des titres de recettes

• DEL26.49 - Attribution d'une subvention à Rivage Autonomie

• DEL26.50 - Cadeau noël enfants du personnel communal

• DEL26.51 - Donation terrain à la commune parcelle ZB44 rue de la vallée

• DEL26.52 - Exercice droit formation des élus rubellois

• DEL26.53 - Ouverture dominicale 2027 Magasin Picard

• DEL26.54 - Actualisation tarif droits de place marché de Rubelles

• DEL26.55 - Annexe Avenant 2

• DEL26.55 - Avenant 2 Convention DMSI

• DEL26.56 - Désignation 2 délégués pour la CLETC à la CAMVS

• DEL26.57 - Annexe Avenant 4

• DEL26.57 - Avenant 4 Convention Police intercommunale