Conseil municipal du 30 avril 2026

Madame, Monsieur,

Le Conseil municipal du jeudi 30 avril 2026 à 19h00 à la Mairie.

Séance ouverte au public.

Bien cordialement.

• Convocation et ordre du jour de séance du 30 avril 2026

• Compte rendu sommaire de la séance du 30 avril 2026

• Liste des délibérations lors de la séance du 30 avril 2026

• Lien vidéo de la séance : https://www.youtube.com/watch?v=Ald8zC1WXgc

  Les délibérations et leurs annexes :

• DEL26.33 - CFU 2025

• DEL26.34 - TLPE Tarifs 2027

• DEL26.35 - Délégués Rubelles collectivités forestières IDF

• DEL26.36 - Règlement restaurant scolaire 26-27

• DEL26.36 - Annexe - Règlement restaurant scolaire 26-27

• DEL26.37 - Tarifs restaurant scolaire 26-27

• DEL26.38 - Tarifs élus, agents, extérieurs restaurant scolaire 26-27

• DEL26.39 - Adoption charte bien-être animal et biodiversité

• DEL26.39 - Annexe - Charte bien-être animal et biodiversité